Mentions Légales

Le site marchand The White Prism® | Workshop accessible à l’adresse www.thewhiteprism.com/ws
est édité et administré par :

The White Prism®
SIRET 498 833 052 00034 – APE 4791B
Dispensé d’immatriculation au RCS et au RM – TVA non applicable, art. 293B du CGI.

Direction de la publication :
Le direction de la publication du site est assurée par M. Jonathan Chicha.

Hébergement du site :
Le site et ses noms de domaines sont hébergés par :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – SIRET 424 761 419 00045
APE 6202A – Immatriculé au RCS de Roubaix.

Marques :
The White Prism® et son logo graphique sont des marques déposées.
iPhone® est une marque d’Apple Inc. déposée aux états-Unis et dans d’autres pays.

Propriété intellectuelle :

- Concernant le site The White Prism® | Workshop et son contenu :

L’utilisation du site The White Prism® | Workshop ne confère aucun droit à l’Utilisateur, seul un usage strictement personnel est autorisé.

L’ensemble du contenu présenté sur le site The White Prism® | Workshop, ainsi que le site en lui-même, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et des modèles, et/ou tout autre droit relatif à la propriété intellectuelle. Par contenu, il s’entend de manière non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels, icônes, grille de mise en page, système d’organisation et de présentation du contenu…

Tous ces éléments sont la propriété exclusive de The White Prism® ou sont utilisés avec l’accord de leur propriétaires.

A ce titre, et hormis les exceptions visées à l’article L. 122-5 du Code de Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de The White Prism®, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende tel que prévu à l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

- Concernant les oeuvres des artistes :

Conformément à la loi française, les artistes restent titulaires des droits d’auteur sur leurs créations, et donc sur l’ensemble des oeuvres présentées sur le site The White Prism® | Workshop. Les droits de représentation et de reproduction de ces oeuvres appartiennent exclusivement à leurs auteurs (ou ayants droit) et à The White Prism®. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Les droits sur la totalité des reproductions d’oeuvres achetées sur le site The White Prism® | Workshop sont limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.